Préambule
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
KIYOMIZU, société spécialisée dans la restauration et vente à emporter de plats Japonais dédiée aux entreprises leurs employés et particuliers, située au 4 rue Saint-Philippe du Roule 75008, siret (51239692000013 RCS Paris) et toute personne physique ou moral souhaitant procéder à une commande de produits « KIYOMIZU» par le biais du site www.kiyomizu.fr ou par téléphone.
Objet
Les présentes conditions générales de vente définissent les relations contractuelles entre le Fournisseur et le Client et les conditions applicables :
- à toute commande effectuée sur le site Internet www.kiyomizu.fr
- à toute commande passée (par téléphone ou par mail)
La prise d’une commande à travers ces différents procédés implique une acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions générales de vente.
Le Fournisseur se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans tous les cas, les conditions applicables seront celles figurant sur le site www.kiyomizu.fr à la date de la commande par le Client. Les photos présentent dans le catalogue ne sont pas contractuelles. Pour les commandes effectuées le jour même, « KIYOMIZU » se réserve un battement de soixante minutes par rapport à l’heure programmée et validée, selon le service en cours, la circulation et les événements naturels. Les horaires d’ouverture sont en règle générale de 12h à 14h30 et 17h – 19h du lundi au vendredi (sauf indication contraire dans l’e-mail de confirmation de commande, par téléphone).
Conditions de mise à disposition des produits
Les produits sont préparés et stockés dans les conditions respectant la chaîne de froid et sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les produits proposés à la vente sont susceptibles d’être modifiés sans aucun préavis. Les produits emportés froids sont a consommer dans la journée, excepté les produits sous vide, en respectant la chaine du froid. Les produits chauds sont a consommer immédiatement après l’emporté.
Application des conditions générales de vente – Opposabilité des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont consultables et disponibles sur le site www.kiyomizu.fr Tout Client étant inscrit au fichier de l’entreprise reconnaît avoir la capacité, la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du Client à ces CGV. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de la société KIYOMIZU, se prévaloir contre les CGV. Toutes conditions opposées par le Client sera, donc refusées.
Le Traitement de la commande
Les présentes conditions générales de ventes sont décrites dans le cas d’un site internet www.kiyomizu.fr. « KIYOMIZU» disposant du paiement en ligne, le Client pourra passer et régler sa commande directement 24heures/24, 7 jours/7 sur le site www.kiyomizu.fr
L’Information lors de la commande
Le Client est responsable de l’exhaustivité et de la conformité des informations (modalités de paiement, adresse mail, téléphone,…) validées lors de sa commande. Le cas échéant, l’entreprise n’est en rien responsable d’un éventuel retard.
Conditions tarifaires
Les prix peuvent être modifiés sans préavis. A compter de leur communication, les nouvelles conditions tarifaires sont immédiatement applicables, à l’exception des commandes en cours.
Modalités de règlement
Le règlement de la commande peut s’effectuer :
- En ligne en toute sécurité, par carte bancaire, sur le site Internet www.kiyomizu.fr
- En espèces, mais aussi en chèque lors de l’ouverture d’établissement.
- Tout paiement non effectué à la date fixée au préalable, aura pour conséquence des pénalités, d’une valeur de 10% de la commande effectuée par jour de retard.
- Pour les paiements par virement la facture devra être payée dans les 31 jours maximum, tout paiement non effectué après cette date aura pour conséquence des pénalités d’une valeur de 10% de la commande par jour de retard. Le client devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues y compris les honoraires d’officiers ministériels.
Annulation de commande
Afin d’annuler votre commande, vous devrez obligatoirement appeler « kiyomizu » 24h avant le jour de livraison. Aucune annulation ne pourra être prise en compte le jour de la commande, le cas échéant, la commande sera facturée.